Association Syndicale de la Résidence de Montauban

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Mercredi 23 décembre 2009 3 23 /12 /Déc /2009 19:55

Voeux 2010

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Par L'Association Syndicale
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Mardi 15 décembre 2009 2 15 /12 /Déc /2009 14:56

Constitution d'un nouveau Bureau

Voici les nouveaux membres de l'Association venant aux renforts de la Présidente et de la Trésorière :

Mr Paillon Michaël : Secrétaire
Mr Renault Nicolas : Secrétaire adjoint
Mr Brebion Arnault : Membre

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Par L'Association Syndicale
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Samedi 31 octobre 2009 6 31 /10 /Oct /2009 16:15

Convocation à l'Assemblée Générale du Lundi 9 Novembre 2009

Nous avons l'honneur de porter à votre connaissance que l'Assemblée Générale de l'Association Syndicale du lotissement "Résidence de Montauban" aura lieu le lundi 09 Novembre 2009 à 21h00 (Maison des Arches - Rue de l'Eglise à Pouzioux la Jarrie)

L'ordre du jour portera sur :

Rapport Moral et Financier

Election du Bureau

Devis d'assurance pour le lotissement

Etats des communs et actions à mener

Vote : l'Association Syndicale doit-elle demander à Nexity d'effectuer les enrobés définitifs afin de prendre en charge la gestion des communs ?

Compte tenu de l'importance des questions qui seront débattues, nous vous demandons de bien vouloir honorer cette réunion de votre présence, ou, en cas d'empéchement majeur, vous faire représenter par un membre de l'Association Syndicale en nou retournant le coupon de POUVOIR.

Toute candidature pour devenir membre peut s'effectuer par écrit, au siège de l'Association, ou bien de manière spontanée au cours de la réunion.

Nous comptons vivement sur votre présence.

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Par L'Association Syndicale - Publié dans : Assemblées Générales
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Vendredi 23 octobre 2009 5 23 /10 /Oct /2009 14:24

Rappel : les Assemblées Générales sont importantes pour tous les Propriétaires

En effet, les statuts indiquent que :

"1° Sauf exceptions ci-dessous, les décisions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité des voix exprimés par les propriétaires présents ou représentés." (voir Statuts - article 12 - page 6).

"Les décisions régulièrement prisent lors des AG, obligent tous les propriétaires même ceux qui ont voté contre la décision ou qui n'ont pas été présents ou représentés à la réunion" (voir statuts - article 9 - page 5)

Autrement dit, les propriétaires ont tout intérêt à participer aux Assemblées Générales afin de donner leur opinion et faire valoir leur avis lors de vote.

Exceptions (Statuts - Article 12, page 6) :

- Lorsque que l'assemblée est appelée à délibérer sur un projet de création d'équipement nouveau ou de suppression d'un équipement ou service existant ou encore sur l'engagement d'une action en exécution forcée des obligations des propriétaires (autre que le recouvrement des charges), ses décisions sont prises à la majorité des voix appartement à tous les propriétaires.
Au cas où l'assemblée, saisie d'un projet de résolution dont l'adoption requiert la majorité absolue, n'a pas réuni des propriétaires disposant ensemble de la majorité absolue, comme au cas où lors de cette assemblée cette condition aurait été remplie sans qu'une majorité soit dégagée pour ou contre le projet de résolution, il pourra être tenu une nouvelle assemblée sur seconde convocation et cette assemblée prendra sa décision à la majorité prévus dans le cas 1° (ci-dessus).

- Lorsque l'assemblée est appelée à délibérer sur un projet de modification des statuts ou cahier des charges de droit privé, ces décisions sont valablement prises par la moitié au moins des propriétaires (présents, représentés ou non) détenant ensemble les 2/3 au moins des superficies divises.